par Neurones67 » 23 sept. 2011, 19:22
Je crois qu'on mélange un peu tout là... Licence, copyright, SACEM, streaming... Je vais essayer de remettre de l'ordre dans tout ça.
Quand on parle de licence, on parle de contrat, un contrat de licence qui lie celui qui exploite une œuvre (d'une manière ou une autre) et celui qui l'a produit. On parle de licence notamment dans le monde des logiciels, quand vous utilisez un logiciel informatique, vous l'exploitez, donc vous acceptez un contrat de licence qui défini la façon dont vous avez le droit de l'exploiter (c'est ce que personne ne lit quand on installe un logiciel, qu'il soit libre ou pas), dans le cas des logiciels propriétaires, ils vous autorise à l'utiliser, mais pas à le copier et à le distribuer.
Le copyright maintenant, c'est l'équivalent du droit d'auteur en France, mais dans la plupart des pays anglophones, et qui demande, contrairement en France, un dépôt. Ce qui veut dire que pour protéger une "œuvre de l'esprit" aux USA par exemple, il faut la déposer à l'organisme qui gère les copyright, donc si une œuvre n'est pas déposée, l'auteur n'a aucun droit dessus. Donc ça veut dire qu'une œuvre "non copyrightée" on peut en faire ce qu'on veut aux USA. Et c'est peut être ce qu'a voulu dire yuki-tara.
La SACEM maintenant, comme le dit la Femme de l'Ombre, c'est la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. OK. Maintenant, elle sert à quoi exactement ? Elle sert à distribuer les droits diffusion et à capter les redevances sur ces droits. Ça veut dire que si vous voulez faire une radio, ou mettre de la musique dans votre magasin, diffuser de la musique sur internet (en playback uniquement) c'est à eux qu'il faut s'adresser, mais pas seulement, il y en a d'autres, comme la SPPF (Société civile des Producteurs de Phonogramme). Ils sont alors chargés de distribuer les redevances (les sous quoi) aux ayants droits. Ils ne sont donc pas détenteurs des droits.
Le streaming maintenant, c'est typiquement l'utilisation par celui qui stream du droit de diffusion de l'oeuvre, mais pour que ce soit légal, encore faut-il qu'il en ait le droit, donc qu'il ait un accord (une licence d'utilisation) avec l'éditeur (une maison de disque par exemple) ou que l'auteur ait explicitement autorisé la diffusion de son œuvre par tout le monde (c'est le cas dans les œuvre libres, ou sous licence Creative Commons), donc ça veut dire qu'à partir du moment où il l'a pas autorisé explicitement, c'est qu'il l'interdit. Mais la responsabilité revient à celui qui diffuse et non pas à celui qui regarde, donc légalement vous ne risquez rien à regarder du streaming "illégal", mais c'est un manque à gagner pour l'éditeur. le responsable risque 3 ans de prison et 300 000 Euros d’amende.
À mon sens quand tu dis que ce n'est pas "licencié", c'est que l'auteur n'a pas prit de décision quant à ce qu'on peut faire de son oeuvre, et qu'il "s'en fiche", ça arrive, ça veut pas dire qu'il interdit la diffusion de son œuvre et ça ne veut pas dire non plus qu'il l'autorise. Mais à mon avis, c'est pas lui qui t'embêtera s'il voit son œuvre traîner (parce que c'est que lui qui a le droit de t'embêter pour ça, et pas la SACEM ou autres !)
Je crois qu'on mélange un peu tout là... Licence, copyright, SACEM, streaming... Je vais essayer de remettre de l'ordre dans tout ça.
Quand on parle de licence, on parle de contrat, un contrat de licence qui lie celui qui exploite une œuvre (d'une manière ou une autre) et celui qui l'a produit. On parle de licence notamment dans le monde des logiciels, quand vous utilisez un logiciel informatique, vous l'exploitez, donc vous acceptez un contrat de licence qui défini la façon dont vous avez le droit de l'exploiter (c'est ce que personne ne lit quand on installe un logiciel, qu'il soit libre ou pas), dans le cas des logiciels propriétaires, ils vous autorise à l'utiliser, mais pas à le copier et à le distribuer.
Le copyright maintenant, c'est l'équivalent du droit d'auteur en France, mais dans la plupart des pays anglophones, et qui demande, contrairement en France, un dépôt. Ce qui veut dire que pour protéger une "œuvre de l'esprit" aux USA par exemple, il faut la déposer à l'organisme qui gère les copyright, donc si une œuvre n'est pas déposée, l'auteur n'a aucun droit dessus. Donc ça veut dire qu'une œuvre "non copyrightée" on peut en faire ce qu'on veut aux USA. Et c'est peut être ce qu'a voulu dire yuki-tara.
La SACEM maintenant, comme le dit la Femme de l'Ombre, c'est la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. OK. Maintenant, elle sert à quoi exactement ? Elle sert à distribuer les droits diffusion et à capter les redevances sur ces droits. Ça veut dire que si vous voulez faire une radio, ou mettre de la musique dans votre magasin, diffuser de la musique sur internet (en playback uniquement) c'est à eux qu'il faut s'adresser, mais pas seulement, il y en a d'autres, comme la SPPF (Société civile des Producteurs de Phonogramme). Ils sont alors chargés de distribuer les redevances (les sous quoi) aux ayants droits. Ils ne sont donc pas détenteurs des droits.
Le streaming maintenant, c'est typiquement l'utilisation par celui qui stream du droit de diffusion de l'oeuvre, mais pour que ce soit légal, encore faut-il qu'il en ait le droit, donc qu'il ait un accord (une licence d'utilisation) avec l'éditeur (une maison de disque par exemple) ou que l'auteur ait explicitement autorisé la diffusion de son œuvre par tout le monde (c'est le cas dans les œuvre libres, ou sous licence Creative Commons), donc ça veut dire qu'à partir du moment où il l'a pas autorisé explicitement, c'est qu'il l'interdit. Mais la responsabilité revient à celui qui diffuse et non pas à celui qui regarde, donc légalement vous ne risquez rien à regarder du streaming "illégal", mais c'est un manque à gagner pour l'éditeur. le responsable risque 3 ans de prison et 300 000 Euros d’amende.
À mon sens quand tu dis que ce n'est pas "licencié", c'est que l'auteur n'a pas prit de décision quant à ce qu'on peut faire de son oeuvre, et qu'il "s'en fiche", ça arrive, ça veut pas dire qu'il interdit la diffusion de son œuvre et ça ne veut pas dire non plus qu'il l'autorise. Mais à mon avis, c'est pas lui qui t'embêtera s'il voit son œuvre traîner (parce que c'est que lui qui a le droit de t'embêter pour ça, et pas la SACEM ou autres !)